République et canton de Genève
Grand Conseil
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Objets parlementaires
Objet renvoyé en commission le 12.11.2015
Objet adopté le 13.05.2016
Mémoriaux (textes et vidéos)
PL 11762-A
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13 mai 2016 -
14h |
vidéo
PL-11762-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat accordant une aide financière à la Fondation La Bâtie-Festival de Genève pour les années 2016 à 2019
PL 11762
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12 novembre 2015 -
17h |
vidéo
PL-11762 Projet de loi du Conseil d'Etat accordant une aide financière à la Fondation La Bâtie-Festival de Genève pour les années 2016 à 2019